| PRIX DES DOCUMENTS |
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Le prix de chaque document est indiqué dans le catalogue. Ces
prix varient de 34 $ à 280 $. Ces prix n’incluent pas les
taxes qui peuvent s’appliquer ni les frais de livraison. Les prix et les conditions de
vente sont indiqués sous réserve de modifications. |
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| MODALITÉS DE PAIEMENT |
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Le paiement complet par carte de crédit ou par chèque (les
chèques personnels sont exclus) est
exigé avant l'envoi des documents commandés. Une facture est
transmise aux représentants des ministères et des
organismes publics du Québec. |
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| ACHAT EN GRAND NOMBRE (service
non offert en ligne) |
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Lorsque plus de 10 exemplaires d'un même document sont
commandés, des prix spéciaux peuvent être autorisés en
vertu d'ententes particulières entre le BNQ et ses
partenaires. Veuillez contacter le service à la clientèle du BNQ pour
obtenir plus d'information à ce sujet. |
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| LIBRAIRIES AGRÉÉES (service
non offert en ligne) |
-
Un escompte minimal de 30 % est accordé aux librairies agréées.
Cet
escompte augmente à 50 %, lorsque 5
exemplaires et plus d'un même document sont
commandés.
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| ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT (universités,
cégeps, collèges ou commissions scolaires) [service
non offert en ligne] |
- Lorsque 10 exemplaires ou plus d'un même document sont commandés, les documents dont le prix courant dans le catalogue
est égal ou inférieur à 74 $ sont vendus 13 $ aux
établissements d'enseignement, alors que ceux dont
le prix courant est supérieur à 74 $ sont vendus 25
$.
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| LES
VERSIONS PAPIER ET PDF (NON RÉSEAU) |
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L'exemplaire du document acheté, qu'il soit utilisé
en format électronique ou qu'il soit imprimé, n'est
destiné qu'à une utilisation personnelle. Le nombre
d'exemplaires imprimés ne doit pas dépasser le
nombre d'exemplaires achetés. Toute distribution à
des tiers, à des partenaires ou à des clients ainsi
que toute sauvegarde, diffusion ou utilisation dans
un réseau informatique sont interdites, à moins
qu'une entente particulière n'ait été conclue entre
l'acheteur enregistré et le BNQ. |
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LES VERSIONS PDF RÉSEAU |
Le présent exemplaire électronique est destiné à
être installé sur un réseau interne et l'accès
simultané au document est limité à 5 postes de
travail. Seule une ou des copies de sécurité
supplémentaires sont permises selon les procédures
internes de sécurité de l'acheteur. Des copies de
travail personnelles peuvent être imprimées par les
lecteurs-utilisateurs du document. Toute autre
utilisation, notamment l'enregistrement (sauvegarde)
supplémentaire, l'envoi ou la distribution du
document électronique à des tiers, à des partenaires
ou à des clients, est interdite, à moins qu'une
entente particulière n'ait été conclue entre un
acheteur enregistré et le BNQ.
Seul un acheteur dument enregistré auprès du service
à la clientèle du BNQ reçoit les mises à jour du
document. Les notifications et le catalogue peuvent
être consultés en tout temps dans le site Web du BNQ
[www.bnq.qc.ca] pour vérifier l'existence d'une
édition plus récente d'un document ou la publication
de modificatifs ou d'erratas. S'il désire continuer
de recevoir les mises à jour, un acheteur enregistré
doit informer, dans les meilleurs délais, le service
à la clientèle du BNQ de tout changement d'adresse. |
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| ENVOI PAR COURRIER |
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- Tous les envois sont effectués par poste
prioritaire aux frais du client ou de la
cliente.
(À
la demande du client ou de la cliente, tout autre courrier
spécial peut être utilisé à ses propres frais.)
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| ENVOI PAR TÉLÉCOPIEUR |
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- À la demande du client ou de la cliente
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Supplément de 1,00
$
par page télécopiée |
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NOTES. ---
- Les rabais susmentionnés ne sont pas cumulatifs.
- La politique du BNQ exclut toute possibilité de
remboursement des couts d’acquisition de documents
de toute nature, de même que d’échange de ceux-ci,
à moins que la personne qui en fait l’acquisition
ne soit en mesure de démontrer qu’il y a eu une
erreur de la part du BNQ.
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