| 1. |
Analyse du besoin |
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| 2. |
Revue du cahier des charges |
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Un normalisateur et un agent de certification du BNQ
analysent le cahier des charges élaboré par les
promoteurs, mettent en commun leurs commentaires et
déterminent les éléments à discuter avec le comité
de révision du cahier des charges.
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| 3. |
Formation d'un comité restreint |
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Le cahier des charges pouvant être la propriété du
BNQ ou des promoteurs, sa révision est effectuée par un comité
restreint formé par le BNQ, en collaboration avec les
promoteurs. Le comité devrait être formé des
représentants des intérêts concernés par le cahier
des charges.
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| 4. |
Étude en comité
et mise à jour du cahier des charges |
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L'étude en comité a pour but d'ajuster le contenu du
cahier des charges en fonction des principes de base
essentiels à la bonne marche d'un programme de
certification, d'établir le consensus des membres du
comité sur les exigences du cahier des charges et de
convenir du plan de contrôle servant à vérifier le
respect des exigences du cahier des charges.
Le normalisateur doit organiser les réunions,
préparer les avis de convocation et les ordres du jour,
animer les réunions et mettre à jour le cahier des
charges à la suite de chaque réunion, de façon à
refléter l'état du consensus auquel parviennent les
membres du comité de révision.
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Activités supplémentaires
recommandées
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| 5. |
Visite sur le terrain |
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Des visites sont réalisées dans les entreprises
visées par le programme et, s'il y a lieu, au niveau
de chaque maillon de la filière concerné par la
production, la transformation et la commercialisation du
produit, pour s'assurer que les exigences spécifiées
dans le cahier des charges sont applicables et
vérifiables. À cette occasion, des échantillons
représentatifs de produits conformes au cahier des
charges peuvent être prélevés en vue de réaliser des
analyses pour mieux caractériser le produit.
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| 6. |
Rapport des visites et recommandations |
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Un rapport de visite est rédigé pour faire état des
observations effectuées et, à la lumière de ces
observations, pour formuler des recommandations de
modifications supplémentaires pour améliorer et
finaliser le cahier des charges.
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| 7. |
Traitement des recommandations |
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Une dernière réunion est tenue avec le comité de
révision pour traiter les recommandations issues des
observations faites lors des visites sur le terrain. Cet
exercice a pour but de s'assurer que le contenu du
cahier des charges est bien adapté à la réalité des
entreprises qui adhèrent au programme.
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| 8. |
Mise à jour du cahier des charges et du plan de contrôle |
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Le cahier des charges et le plan de contrôle sont mis
à jour pour tenir compte de toutes les modifications
qui auront été convenues par le comité de révision
lors de la tenue de la dernière réunion.
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