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12732CAN/BNQ 2501-500 Études géotechniques pour les fondations de bâtiments construites dans les zones de pergélisol
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
2501-5002501-500:PDFPDFFrançais2017-02-20184Gratuit
12733CAN/BNQ 2501-500 Geotechnical Site Investigations for Building Foundations in Permafrost Zones
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
2501-5002501-500A:PDFPDFAnglais2017-02-20184Gratuit
12716CAN/BNQ 2910-500 Explosifs - Dépôts d'explosifs industriels
Projet de reconduction (publication à venir)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
2910-5002910-500:PDFPDFFrançais2015-06-30130Gratuit
12717CAN/BNQ 2910-500 Explosives - Magazines for Industrial Explosives
Projet de reconduction (publication à venir)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
2910-5002910-500A:PDFPDFAnglais2015-06-30129Gratuit
12719CAN/BNQ 2910-510 Explosifs - Distances par rapport à la quantité d'explosifs
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
2910-5102910-510:PDFPDFFrançais2015-04-10175Gratuit
12720CAN/BNQ 2910-510 Explosives - Quantity Distances
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
2910-5102910-510A:PDFPDFAnglais2015-04-10174Gratuit
12795BNQ 3009-600 Contamination des habitations par les moisissures - Investigation et réhabilitation du bâtiment
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
3009-6003009-600:PDFPDFFrançais2020-04-271110Gratuit
12688BNQ 3019-190 Lutte aux ilots de chaleur urbains - Aménagement des aires de stationnement - Guide à l'intention des concepteurs
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
3019-1903019-190:PDFPDFFrançais2013-02-14186Gratuit
12756BNQ 3019-190 Reducing the Urban Heat Island Effect - Parking Lot Development - Design Guide
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
3019-1903019-190A:PDFPDFAnglais2013-02-14183Gratuit
12798BNQ 6545-200 Vitrine 4.0 - Programme de certification
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
6545-2006545-200:PDFPDFFrançais2018-02-26120Gratuit
12796BNQ 6645-001 Fauteuils roulants
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
6645-0016645-001:PDFPDFFrançais2019-03-041M1 2020-01-1790Gratuit
12797BNQ 6645-001 Wheelchairs
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
6645-0016645-001A:PDFPDFAnglais2019-03-041M1 2020-01-1789Gratuit
12545BNQ 7192-175 Drapeau du Québec
Cette nouvelle édition remplace celle du 21 juin 2004.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
7192-1757192-175:PDFPDFFrançais2014-11-052M5 2015-02-0525Gratuit
12654BNQ 9700-021 Développement durable - Guide d'application des principes dans la gestion des entreprises et des autres organisations
Ce document est couramment diffusé sous la désignation « BNQ 21000 » (non officielle). À chaque achat d'un document 9700-021, les annexes D et E font partie du guide et sont aussi accessibles dans le site www.bnq21000.qc.ca, en PDF - formulaires sous forme « verrouillée » qui empêche l'altération des formulaires, mais qui permet de les remplir dans les espaces prévus à cet effet et de les enregistrer comme tels.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9700-0219700-021:PDFPDFFrançais2011-04-041M1 2012-04-2054Gratuit
12706BNQ 9700-021 Sustainable Development - Guidelines for the Implementation of Principles for Management of Enterprises and Other Organizations
This standard is presently being publicized under the title of "BNQ 21000" (non-official title). Annexes D and E are provided with each purchase of a copy of the document BNQ 9700-021, and are also available at www.bnq21000.qc.ca in PDF format.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9700-0219700-021A:PDFPDFAnglais2011-04-04153Gratuit
12665BNQ 9700-040 Spas - Prestation des services à la clientèle
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9700-0409700-040:PDFPDFFrançais2010-12-141M1 2014-12-1134Gratuit
12699BNQ 9700-040 Spas - Customer Service
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9700-0409700-040A:PDFPDFAnglais2010-12-141M1 2014-12-1134Gratuit
12702CAN/BNQ 9700-340 Organismes de bienfaisance - Gouvernance et bonnes pratiques de gestion
Il s'agit d'une reconduction (confirmation) du texte de l'édition du 13 avril 2012.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9700-3409700-340:PDFPDFFrançais2012-04-13
(R 2017-03-15)
215Gratuit
12703CAN/BNQ 9700-340 Charities - Governance and Best Management Practices
This is a reaffirmation (reapproval) of the edition dated April 13, 2012.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9700-3409700-340A:PDFPDFAnglais2012-04-13
(R 2017-03-15)
214Gratuit
12823CAN/BNQ 9700-800 Entreprise en santé - Prévention, promotion et pratiques organisationnelles favorables à la santé et au mieux-être en milieu de travail
Cette première édition de la norme nationale du Canada CAN/BNQ 9700-800 remplace la norme BNQ 9700-800, qui a été archivée.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9700-8009700-800:PDFPDFFrançais2020-02-13145Gratuit
12824CAN/BNQ 9700-800 Healthy Enterprise - Prevention, Promotion and Organizational Practices Contributing to Health and Wellness in the Workplace
This first edition of the National Standard of Canada CAN/BNQ 9700-800 supersedes the standard BNQ 9700-800, which is now withdrawn.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9700-8009700-800A:PDFPDFAnglais2020-02-13145Gratuit
12696CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803 Santé et sécurité psychologiques en milieu de travail - Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en oeuvre par étapes
Il s'agit d'une reconduction (confirmation) du texte de l'édition du 16 janvier 2013.

Pour mieux connaitre cette norme, cliquer ici.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9700-8039700-803:PDFPDFFrançais2013-01-16
(R 2018-01-16)
2M1 2020-02-0564Gratuit
12697CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803 Psychological health and safety in the workplace - Prevention, promotion, and guidance to staged implementation
This is a reaffirmation (reapproval) of the edition dated January 16, 2013.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9700-8039700-803A:PDFPDFAnglais2013-01-16
(R 2018-01-16)
2M1 2020-02-0560Gratuit
12752BNQ 9700-811 Guide de bonnes pratiques pour favoriser l'embauche, le maintien et le retour en emploi des travailleurs expérimentés
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9700-8119700-811:PDFPDFFrançais2018-05-03134Gratuit
12647BNQ 9700-820 Conciliation travail-famille
Pour mieux connaitre cette norme, cliquer ici.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9700-8209700-820:PDFPDFFrançais2010-06-30142Gratuit
12678BNQ 9700-820 Work-Family Balance
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9700-8209700-820A:PDFPDFAnglais2010-06-30141Gratuit
12648BNQ 9700-880 Entreprise en santé - Prévention, promotion et pratiques organisationnelles favorables à la santé et au mieux-être en milieu de travail - Protocole de certification
Cette nouvelle édition remplace celle du 3 mars 2014. Le document « Précisions sur les exigences du programme de certification Entreprise en santé » est joint au document BNQ 9700-880.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9700-8809700-880:PDFPDFFrançais2020-05-22326Gratuit
12726BNQ 9700-880 Healthy Enterprise - Prevention, Promotion, and Organizational Practices Contributing to Health and Wellness in the Workplace - Certification Protocol
This new edition supersedes the edition dated March 3, 2014. The document "Clarifications Concerning the Requirements of the Healthy Enterprise Certification Program" is appended to the document BNQ 9700-880.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9700-8809700-880A:PDFPDFAnglais2020-05-22223Gratuit
12721BNQ 9825-300 Entreprises d'aménagement forestier - Exigences environnementales - Programme de certification (programme CEAF)
Cette nouvelle édition remplace celle du 31 mars 2017.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9825-3009825-300:PDFPDFFrançais2018-05-08426Gratuit
12819BNQ 9825-300 Forest Management Companies - Environmental Requirements - Certification Program (CEAF Program)
This English translation is based on the fourth edition of the original French document.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9825-3009825-300A:PDFPDFAnglais2018-05-08126Gratuit
12683BNQ 9825-925 Reconnaissance des compétences - Entrepreneurs et professionnels Novoclimat - Programme de certification
Cette nouvelle édition remplace celle du 23 septembre 2013.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9825-9259825-925:PDFPDFFrançais2018-06-07220Gratuit
7712BNQ 9902-001 Certification de produits, de processus et de services - Règles de procédure générales
Cette nouvelle édition remplace celle du 1er avril 2011.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9902-0019902-001:PDFPDFFrançais2017-06-051230Gratuit
11179BNQ 9902-001 Product, Process and Service Certification - General Rules of Procedure
This new edition supersedes the edition dated April 1, 2011.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9902-0019902-001A:PDFPDFAnglais2017-06-05529Gratuit
11180BNQ 9921-500 Unité monétaire canadienne et étatsunienne - Désignation et règles d'écriture
Il s'agit d'une reconduction (confirmation) du texte de l'édition du 21 avril 2006.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9921-5009921-500:PDFPDFFrançais2006-04-21
(R 2011-04-15)
512Gratuit
12701BNQ 9922-200 Technologies de traitement de l'eau potable et des eaux usées d'origine domestique - Validation de la performance - Procédure administrative
Cette nouvelle édition remplace celle du 29 septembre 2014.
RÉVISION EN COURS (date prévue de la nouvelle édition : indéterminée)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9922-2009922-200:PDFPDFFrançais2017-10-17327Gratuit
12724BNQ 9922-200 Drinking Water and Domestic Wastewater Treatment Technologies - Performance Validation - Administrative Procedure
This English translation is based on the third edition of the original French document. This new edition supersedes the edition dated September 29, 2014.
RÉVISION EN COURS (date prévue de la nouvelle édition : indéterminée)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9922-2009922-200A:PDFPDFAnglais2017-10-17226Gratuit
12718BNQ 9922-201 Technologies de traitement de l'eau potable et des eaux usées d'origine domestique - Reconnaissance des compétences des experts externes pour l'analyse des demandes de validation de la performance des technologies de traitement
Cette nouvelle édition remplace celle du 12 février 2014.
RÉVISION EN COURS (date prévue de la nouvelle édition : indéterminée)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9922-2019922-201:PDFPDFFrançais2014-09-2924Gratuit
12725BNQ 9922-201 Drinking-Water and Domestic-Wastewater Treatment Technologies - External Experts' Skills Recognition for the Analysis of Requests for Performance Validation of Treatment Technologies
This English translation is based on the second edition of the original French document.
RÉVISION EN COURS (date prévue de la nouvelle édition : indéterminée)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9922-2019922-201A:PDFPDFAnglais2014-09-2914Gratuit
7661BNQ 9950-015 La terminologie dans les documents normatifs - Guide de rédaction et de présentation
Il s'agit d'une reconduction (confirmation) du texte de l'édition du 25 avril 2008.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9950-0159950-015:PDFPDFFrançais2008-04-25
(R 2011-04-15)
341Gratuit
12470BNQ 9950-099 Normes consensuelles - Processus d'élaboration et de maintenance
Cette nouvelle édition remplace celle du 8 novembre 2016.
RÉVISION EN COURS (date prévue de la nouvelle édition : indéterminée)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9950-0999950-099:PDFPDFFrançais2017-04-19626Gratuit
12471BNQ 9950-099 Consensus Standards - Development and Maintenance Process
This new edition supersedes the edition dated November 8, 2016.
RÉVISION EN COURS (date prévue de la nouvelle édition : indéterminée)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9950-0999950-099A:PDFPDFAnglais2017-04-19625Gratuit
11183BNQ 9990-951 Date et heure - Représentation entièrement numérique
Il s'agit d'une reconduction (confirmation) du texte de l'édition du 12 avril 2006.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix
9990-9519990-951:PDFPDFFrançais2006-04-12
(R 2011-04-15)
77Gratuit