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12842	BNQ-SPEC 1013-200	Ambulances électriques - Caractéristiques du véhicule
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 1013-200 1013-200:PDF PDF Français 2022-12-15 1 51 Gratuit
12843	BNQ-SPEC 1013-200	Electric Ambulances - Vehicle Specifications
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 1013-200 1013-200A:PDF PDF Anglais 2022-12-15 1 50 Gratuit
12592	CAN/BNQ 1784-000	Code canadien d'installation de l'hydrogène
Cette nouvelle édition remplace celle du 25 janvier 2007.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 1784-000 1784-000:PDF PDF Français 2022-05-31 2 93 Gratuit
12593	CAN/BNQ 1784-000	Canadian Hydrogen Installation Code
This new edition supersedes the edition dated January 25, 2007.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 1784-000 1784-000A:PDF PDF Anglais 2022-05-31 2 87 Gratuit
12827	BNQ 1922-900	Masques destinés aux milieux de travail - Fascicule d'attestation
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 1922-900 1922-900:PDF PDF Français 2020-12-17 1 M1 2021-03-11 M2 2021-08-03 53 Gratuit
12828	BNQ 1922-900	Masks Intended for Working Environments - Attestation Document
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 1922-900 1922-900A:PDF PDF Anglais 2020-12-17 1 M1 2021-04-01 M2 2021-08-03 51 Gratuit
12732	CAN/BNQ 2501-500	Études géotechniques pour les fondations de bâtiments construites dans les zones de pergélisol
RÉVISION EN COURS (date prévue de la nouvelle édition : mars 2025)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 2501-500 2501-500:PDF PDF Français 2017-02-20 1 84 Gratuit
12733	CAN/BNQ 2501-500	Geotechnical Site Investigations for Building Foundations in Permafrost Zones
RÉVISION EN COURS (date prévue de la nouvelle édition : mars 2025)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 2501-500 2501-500A:PDF PDF Anglais 2017-02-20 1 84 Gratuit
12809	BNQ 2507-400	Terrains industriels prêts à l'investissement - Fascicule de certification
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 2507-400 2507-400:PDF PDF Français 2021-02-05 1 45 Gratuit
12810	BNQ 2507-400	Investment-Ready Industrial Sites - Certification Document
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 2507-400 2507-400A:PDF PDF Anglais 2021-02-05 1 44 Gratuit
12716	CAN/BNQ 2910-500	Explosifs - Dépôts d'explosifs industriels
Il s'agit d'une reconduction (confirmation) du texte de l'édition du 30 juin 2015.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 2910-500 2910-500:PDF PDF Français 2015-06-30 (R 2022-04-13) 2 32 Gratuit
12717	CAN/BNQ 2910-500	Explosives - Magazines for Industrial Explosives
This is a reaffirmation (reapproval) of the edition dated June 30, 2015.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 2910-500 2910-500A:PDF PDF Anglais 2015-06-30 (R 2022-04-13) 2 30 Gratuit
12719	CAN/BNQ 2910-510	Explosifs - Distances par rapport à la quantité d'explosifs
RÉVISION EN COURS (date prévue de la nouvelle édition : avril 2024)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 2910-510 2910-510:PDF PDF Français 2015-04-10 1 75 Gratuit
12720	CAN/BNQ 2910-510	Explosives - Quantity Distances
RÉVISION EN COURS (date prévue de la nouvelle édition : avril 2024)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 2910-510 2910-510A:PDF PDF Anglais 2015-04-10 1 74 Gratuit
12821	BNQ 3009-500	Bâtiment d'habitation - Pratiques pour l'inspection en vue d'une transaction immobilière
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 3009-500 3009-500:PDF PDF Français 2022-07-26 1 59 Gratuit
12841	BNQ 3009-500	Residential Building - Inspection Practices in a Real Estate Transaction Context
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 3009-500 3009-500A:PDF PDF Anglais 2022-07-26 1 57 Gratuit
12795	BNQ 3009-600	Contamination des habitations par les moisissures - Investigation et réhabilitation du bâtiment
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 3009-600 3009-600:PDF PDF Français 2020-04-27 1 110 Gratuit
12813	BNQ 3009-610	Contamination des habitations par la mérule - Investigation et réhabilitation du bâtiment
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 3009-610 3009-610:PDF PDF Français 2021-06-30 1 71 Gratuit
12825	BNQ 3009-900	Programme de reconnaissance de formations sur le contenu de la norme BNQ 3009-600 et de la norme BNQ 3009-610 - Fascicule de reconnaissance
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 3009-900 3009-900:PDF PDF Français 2021-09-01 1 24 Gratuit
12688	BNQ 3019-190	Lutte aux ilots de chaleur urbains - Aménagement des aires de stationnement - Guide à l'intention des concepteurs
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 3019-190 3019-190:PDF PDF Français 2013-02-14 1 86 Gratuit
12756	BNQ 3019-190	Reducing the Urban Heat Island Effect - Parking Lot Development - Design Guide
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 3019-190 3019-190A:PDF PDF Anglais 2013-02-14 1 83 Gratuit
12829	CAN/BNQ 3682-320	Atténuation des risques de captage et d'infiltration dans les nouveaux réseaux d'égout sanitaire
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 3682-320 3682-320:PDF PDF Français 2023-05-04 1 68 Gratuit
12830	CAN/BNQ 3682-320	Mitigation of the Risks of Inflow and Infiltration in New Sanitary Sewer Systems
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 3682-320 3682-320A:PDF PDF Anglais 2023-05-04 1 62 Gratuit
12832	CAN/BNQ 3840-100	Produits à contenu de plastique recyclé
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 3840-100 3840-100:PDF PDF Français 2023-08-23 1 48 Gratuit
12833	CAN/BNQ 3840-100	Recycled Plastic Content Products
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 3840-100 3840-100A:PDF PDF Anglais 2023-08-23 1 47 Gratuit
12798	BNQ 6545-200	Vitrine 4.0 - Programme de certification
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 6545-200 6545-200:PDF PDF Français 2018-02-26 1 20 Gratuit
12796	BNQ 6645-001	Fauteuils roulants
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 6645-001 6645-001:PDF PDF Français 2019-03-04 1 M1 2020-01-17 90 Gratuit
12797	BNQ 6645-001	Wheelchairs
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 6645-001 6645-001A:PDF PDF Anglais 2019-03-04 1 M1 2020-01-17 89 Gratuit
12545	BNQ 7192-175	Drapeau du Québec
Cette nouvelle édition remplace celle du 21 juin 2004.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 7192-175 7192-175:PDF PDF Français 2014-11-05 2 M5 2015-02-05 25 Gratuit
12822	BNQ 8000-001	Système HACCP - Fascicule de certification (élaboré à partir de L'approche du Programme d'amélioration de la salubrité des aliments [PASA] pour établir un plan de contrôle préventif [PCP])
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 8000-001 8000-001:PDF PDF Français 2021-09-21 1 69 Gratuit
12845	BNQ 8000-001	HACCP System - Certification Document (Based on the Food Safety Enhancement Program [FSEP] Approach) to establish a Preventive Control Plan
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 8000-001 8000-001A:PDF PDF Anglais 2021-09-21 1 62 Gratuit
12645	BNQ 9461-100	Piscines résidentielles dotées d'un plongeoir - Enveloppe d'eau minimale pour prévenir les blessures médullaires cervicales résultant d'un plongeon effectué à partir d'un plongeoir
Il s'agit d'une reconduction (confirmation) du texte de l'édition du 25 mai 2009.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9461-100 9461-100:PDF PDF Français 2009-05-25 (R 2021-07-05) 2 26 Gratuit
12710	BNQ 9461-100	Residential Swimming Pools Equipped with a Diving Board - Minimum Water Envelope to Prevent Cervical Spinal Cord Injuries Resulting from Diving from a Diving Board
This is a reaffirmation (reapproval) of the edition dated May 25, 2009.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9461-100 9461-100A:PDF PDF Anglais 2012-10-24 (R 2021-07-05) 2 26 Gratuit
12654	BNQ 9700-021	Développement durable - Guide d'application des principes dans la gestion des entreprises et des autres organisations
Ce document est couramment diffusé sous la désignation « BNQ 21000 » (non officielle). À chaque achat d'un document 9700-021, les annexes D et E font partie du guide et sont aussi accessibles dans le site www.bnq21000.qc.ca, en PDF - formulaires sous forme « verrouillée » qui empêche l'altération des formulaires, mais qui permet de les remplir dans les espaces prévus à cet effet et de les enregistrer comme tels.
Projet de reconduction (publication à venir)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9700-021 9700-021:PDF PDF Français 2011-04-04 1 M1 2012-04-20 M2 Projet de modification 54 Gratuit
12706	BNQ 9700-021	Sustainable Development - Guidelines for the Implementation of Principles for Management of Enterprises and Other Organizations
This standard is presently being publicized under the title of "BNQ 21000" (non-official title). Annexes D and E are provided with each purchase of a copy of the document BNQ 9700-021, and are also available at www.bnq21000.qc.ca in PDF format.
Projet de reconduction (publication à venir)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9700-021 9700-021A:PDF PDF Anglais 2011-04-04 1 M1 Projet de modification 53 Gratuit
12665	BNQ 9700-040	Spas - Prestation des services à la clientèle
NORME STABILISÉE Cette norme, dont le statut est réanalysé chaque année, est stabilisée; cela signifie qu'actuellement, et jusqu'à nouvel ordre, son contenu n'est plus tenu à jour.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9700-040 9700-040:PDF PDF Français 2010-12-14 1 M1 2014-12-11 34 Gratuit
12699	BNQ 9700-040	Spas - Customer Service
NORME STABILISÉE Cette norme, dont le statut est réanalysé chaque année, est stabilisée; cela signifie qu'actuellement, et jusqu'à nouvel ordre, son contenu n'est plus tenu à jour.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9700-040 9700-040A:PDF PDF Anglais 2010-12-14 1 M1 2014-12-11 34 Gratuit
12702	CAN/BNQ 9700-340	Organismes de bienfaisance - Gouvernance et bonnes pratiques de gestion
NORME STABILISÉE Cette norme, dont le statut est réanalysé chaque année, est stabilisée; cela signifie qu'actuellement, et jusqu'à nouvel ordre, son contenu n'est plus tenu à jour.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9700-340 9700-340:PDF PDF Français 2012-04-13 (R 2017-03-15) 2 15 Gratuit
12703	CAN/BNQ 9700-340	Charities - Governance and Best Management Practices
NORME STABILISÉE Cette norme, dont le statut est réanalysé chaque année, est stabilisée; cela signifie qu'actuellement, et jusqu'à nouvel ordre, son contenu n'est plus tenu à jour.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9700-340 9700-340A:PDF PDF Anglais 2012-04-13 (R 2017-03-15) 2 14 Gratuit
12823	CAN/BNQ 9700-800	Entreprise en santé - Prévention, promotion et pratiques organisationnelles favorables à la santé et au mieux-être en milieu de travail
Cette première édition de la norme nationale du Canada CAN/BNQ 9700-800 remplace la norme BNQ 9700-800, qui a été archivée.
Projet de reconduction (publication à venir)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9700-800 9700-800:PDF PDF Français 2020-02-13 1 45 Gratuit
12824	CAN/BNQ 9700-800	Healthy Enterprise - Prevention, Promotion and Organizational Practices Contributing to Health and Wellness in the Workplace
This first edition of the National Standard of Canada CAN/BNQ 9700-800 supersedes the standard BNQ 9700-800, which is now withdrawn.
Projet de reconduction (publication à venir)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9700-800 9700-800A:PDF PDF Anglais 2020-02-13 1 45 Gratuit
12696	CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803	Santé et sécurité psychologiques en milieu de travail - Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en oeuvre par étapes
Il s'agit d'une seconde reconduction (confirmation) du texte de l'édition du 16 janvier 2013. Pour mieux connaitre cette norme, cliquer ici.
RÉVISION EN COURS (date prévue de la nouvelle édition : indéterminée)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9700-803 9700-803:PDF PDF Français 2018-01-18 (R 2022-08-16) 3 64 Gratuit
12697	CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803	Psychological health and safety in the workplace - Prevention, promotion, and guidance to staged implementation
This is a second reaffirmation (reapproval) of the edition dated January 16, 2013.
RÉVISION EN COURS (date prévue de la nouvelle édition : indéterminée)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9700-803 9700-803A:PDF PDF Anglais 2018-01-18 (R 2022-08-16) 3 60 Gratuit
12752	BNQ 9700-811	Guide de bonnes pratiques pour favoriser l'embauche, le maintien et le retour en emploi des travailleurs expérimentés
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9700-811 9700-811:PDF PDF Français 2018-05-03 1 34 Gratuit
12648	BNQ 9700-880	Entreprise en santé - Prévention, promotion et pratiques organisationnelles favorables à la santé et au mieux-être en milieu de travail - Protocole de certification
Cette nouvelle édition remplace celle du 3 mars 2014. Le document « Précisions sur les exigences du programme de certification Entreprise en santé » est joint au document BNQ 9700-880.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9700-880 9700-880:PDF PDF Français 2020-05-22 3 26 Gratuit
12726	BNQ 9700-880	Healthy Enterprise - Prevention, Promotion, and Organizational Practices Contributing to Health and Wellness in the Workplace - Certification Protocol
This new edition supersedes the edition dated March 3, 2014. The document "Clarifications Concerning the Requirements of the Healthy Enterprise Certification Program" is appended to the document BNQ 9700-880.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9700-880 9700-880A:PDF PDF Anglais 2020-05-22 2 23 Gratuit
12817	CAN/BNQ 9701-500	Approche axée sur le risque relativement à l'urbanisme dans les régions nordiques - Exigences et lignes directrices
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9701-500 9701-500:PDF PDF Français 2023-01-12 1 98 Gratuit
12818	CAN/BNQ 9701-500	Risk-Based Approach for Community Planning in Northern Regions - Requirements and Guidance
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9701-500 9701-500A:PDF PDF Anglais 2023-01-12 1 89 Gratuit
12721	BNQ 9825-300	Entreprises d'aménagement forestier - Exigences environnementales - Programme de certification (programme CEAF)
Cette nouvelle édition remplace celle du 8 mai 2018.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9825-300 9825-300:PDF PDF Français 2022-04-22 5 29 Gratuit
12819	BNQ 9825-300	Forest Management Companies - Environmental Requirements - Certification Program (CEAF Program)
This new edition supersedes the edition dated May 8, 2018.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9825-300 9825-300A:PDF PDF Anglais 2022-04-22 2 28 Gratuit
12683	BNQ 9825-925	Reconnaissance des compétences - Entrepreneurs et professionnels Novoclimat - Programme de certification
Cette nouvelle édition remplace celle du 23 septembre 2013.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9825-925 9825-925:PDF PDF Français 2018-06-07 2 20 Gratuit
7712	BNQ 9902-001	Certification de produits, de processus et de services - Règles de procédure générales
Cette nouvelle édition remplace celle du 1er avril 2011.
RÉVISION EN COURS (date prévue de la nouvelle édition : indéterminée)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9902-001 9902-001:PDF PDF Français 2017-06-05 12 30 Gratuit
11179	BNQ 9902-001	Product, Process and Service Certification - General Rules of Procedure
This new edition supersedes the edition dated April 1, 2011.
RÉVISION EN COURS (date prévue de la nouvelle édition : indéterminée)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9902-001 9902-001A:PDF PDF Anglais 2017-06-05 5 29 Gratuit
11180	BNQ 9921-500	Unité monétaire canadienne et étatsunienne - Désignation et règles d'écriture
Il s'agit d'une reconduction (confirmation) du texte de l'édition du 21 avril 2006.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9921-500 9921-500:PDF PDF Français 2006-04-21 (R 2011-04-15) 5 12 Gratuit
12701	BNQ 9922-200	Technologies de traitement de l'eau potable et des eaux usées d'origine domestique - Validation de la performance - Procédure administrative
Cette nouvelle édition remplace celle du 17 octobre 2017.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9922-200 9922-200:PDF PDF Français 2021-03-31 4 35 Gratuit
12724	BNQ 9922-200	Drinking Water and Domestic Wastewater Treatment Technologies - Performance Validation - Administrative Procedure
This English translation is based on the fourth edition of the original French document. This new edition supersedes the edition dated October 17, 2017.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9922-200 9922-200A:PDF PDF Anglais 2021-03-31 3 37 Gratuit
12718	BNQ 9922-201	Technologies de traitement de l'eau potable et des eaux usées d'origine domestique - Reconnaissance des compétences des experts externes pour l'analyse des demandes de validation de la performance des technologies de traitement
Cette nouvelle édition remplace celle du 29 septembre 2014.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9922-201 9922-201:PDF PDF Français 2020-10-15 3 4 Gratuit
12725	BNQ 9922-201	Drinking-Water and Domestic-Wastewater Treatment Technologies - External Experts' Skills Recognition for the Analysis of Requests for Performance Validation of Treatment Technologies
This English translation is based on the third edition of the original French document.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9922-201 9922-201A:PDF PDF Anglais 2020-10-15 2 4 Gratuit
7661	BNQ 9950-015	La terminologie dans les documents normatifs - Guide de rédaction et de présentation
Il s'agit d'une reconduction (confirmation) du texte de l'édition du 25 avril 2008.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9950-015 9950-015:PDF PDF Français 2008-04-25 (R 2011-04-15) 3 41 Gratuit
12470	BNQ 9950-099	Normes consensuelles - Processus d'élaboration et de maintenance
Cette nouvelle édition remplace celle du 4 mai 2022.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9950-099 9950-099:PDF PDF Français 2023-01-19 8 26 Gratuit
12471	BNQ 9950-099	Consensus Standards - Development and Maintenance Process
This new edition supersedes the edition dated May 04, 2022.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9950-099 9950-099A:PDF PDF Anglais 2023-01-19 8 26 Gratuit
11183	BNQ 9990-951	Date et heure - Représentation entièrement numérique
Il s'agit d'une reconduction (confirmation) du texte de l'édition du 12 avril 2006.
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb Pages Prix + 9990-951 9990-951:PDF PDF Français 2006-04-12 (R 2011-04-15) 7 7 Gratuit