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sante psychologique au travail

Norme CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803
Santé et sécurité psychologiques en milieu de travail — Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre par étapes

Nombreuses sont les entreprises qui ont pris conscience de la valeur que représentent leurs employés et qui souhaitent contribuer à la santé de ces derniers. Sur le plan de la santé et de la sécurité psychologiques, de nombreuses mesures peuvent être mises en place. Mais comment s’y prendre? Par où commencer? Dans l’objectif de répondre à ces questions et de guider les entreprises dans leurs démarches, le BNQ et le Groupe CSA ont élaboré la norme CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803. Cette norme, issue de l’initiative de la Commission de la santé mentale du Canada, précise les exigences quant à l'établissement d'une méthode documentée et systématique de création et de maintien d'un milieu de travail psychologiquement sain et sécuritaire.

La norme s’applique à tout type d’organisme et fournit un cadre de création et d'amélioration continue d'un milieu de travail psychologiquement sain et sécuritaire, notamment quant à :

  • la détermination et l'élimination des dangers en milieu de travail qui posent un risque de dommage psychologique pour les travailleurs;
  • l'évaluation et la maitrise des risques en milieu de travail associés aux dangers qui ne peuvent pas être éliminés;
  • la mise en place de structures et de pratiques qui favorisent et soutiennent la santé et la sécurité psychologiques en milieu de travail;
  • la promotion d'une culture favorisant la santé et la sécurité psychologiques au travail.

  • Télécharger la norme

    12697 ANG CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803 Psychological health and safety in the workplace - Prevention, promotion, and guidance to staged implementation
    This is a second reaffirmation (reapproval) of the edition dated January 16, 2013.
    RÉVISION EN COURS (date prévue de la nouvelle édition : indéterminée)
    Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb pages Prix
    +
    9700-803 9700-803A:PDF PDF Anglais 2018-01-18
    (R 2022-08-16)
    3 60 Gratuit
    12696 FRN CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803 Santé et sécurité psychologiques en milieu de travail - Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en oeuvre par étapes
    Il s'agit d'une seconde reconduction (confirmation) du texte de l'édition du 16 janvier 2013.

    Pour mieux connaitre cette norme, cliquer ici.
    RÉVISION EN COURS (date prévue de la nouvelle édition : indéterminée)
    Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb pages Prix
    +
    9700-803 9700-803:PDF PDF Français 2018-01-18
    (R 2022-08-16)
    3 64 Gratuit

  • Document d'information
  • Membres du comité de normalisation
    Nombre de membres :30
    Docteur I. M. F. (Ian) ArnoldUniversité McGill
    Mme Mary Ann BayntonMary Ann Baynton & Associates Corp.
    M. Roger BertrandGroupe entreprises en santé
    Mme Kristin BowerLeda HR
    Docteur David BrownCanadian Imperial Bank of Commerce (CIBC)
    M. Paul CarolanSyndicat des employé(es) du Nunavut
    Mme Hilary FlettCommission canadienne des droits de la personne
    Sarika GunduBMO Financial Group
    Arijana HaramincicGouvernement du Nunavut
    Mme Octavia JamesSecrétariat du Conseil du Trésor du Canada
    Docteur Niels Koehncke (ASSOCIÉ)Canadian Centre for Health and Safety in Agriculture University of Saskatchewan
    Mme Sandra KoppertCommission de la santé mentale du Canada
    M. Ian LewisCBI Health Group
    Mme Lynn MacDonaldNorthern Health/Interior Health
    M. Michael MacDonaldJazz Aviation LP
    Sapna MahajanGenome Canada
    Mme Kathy MartinInfrastructure Health and Safety Association
    Mme Monika MielnikBell Canada
    Mme Megan MorrisonPublic Service Commission/Gov. NL
    Mme Tara PeelCongrès du travail Canada
    Georgia PomakiManulife
    Carol ReichertFédération canadienne des syndicats d'infirmières
    Mme Sari SairanenUnifor
    Docteure Joti SamraMy Work Place Health
    Docteur Martin ShainNeighbour at Work Centre, University of Toronto, School of Public Health
    M. Stéphane SonierTravail sécuritaire NB
    Mme Drew SousaOntario Occupational Health Nurses Association
    M. Denis St-JeanAlliance de la Fonction publique du Canada
    Docteur Michel VézinaInstitut national de santé publique du Québec (INSPQ)
    M. Troy WintersSyndicat canadien de la fonction publique
  • Partenaires
  • Personne-ressource

    Service à la clientèle
    Bureau de normalisation du Québec
    Tél. : 418 652-2238 / 1 800 386-5114, poste 2437
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