Systèmes d'épuration autonomes pour les résidences isolées

Norme NQ 3680-910
Systèmes d’épuration autonomes pour les résidences isolées

Le défi pour les personnes habitant des résidences isolées est de mettre en place un système efficace de gestion de l’eau, notamment des eaux usées. Il existe pour cela des systèmes d’épuration autonomes, qui doivent répondre à des exigences précises en matière de fiabilité et être conformes à la règlementation municipale. Le BNQ a donc élaboré la norme NQ 3680-910 à cet effet. Cette norme détermine le rendement des systèmes d’épuration autonomes utilisés pour traiter les eaux usées des résidences isolées et précise les méthodes d’essai qui permettent de vérifier la conformité de ce rendement par rapport aux exigences établies par les autorités règlementaires.

La norme s’applique uniquement aux systèmes d’épuration servant les résidences isolées, et non aux systèmes des autres bâtiments qui y sont annexés.

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7766	FRN	NQ 3680-910	Traitement des eaux usées - Systèmes d'épuration autonomes pour les résidences isolées
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb pages Prix + 3680-910 3680-910:PDF PDF Français 2000-06-16 2 M1 2004-09-10 23 109 $ + 3680-910 3680-910R:PDF Licence PDF réseau (5 utilisateurs) Français 2000-06-16 2 M1 2004-09-10 23 327 $
7767	ANG	NQ 3680-910	Wastewater Treatment - Stand-Alone Wastewater Treatment Systems for Isolated Dwellings
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb pages Prix + 3680-910 3680-910A:PDF PDF Anglais 2000-06-16 1 M1 2004-09-10 22 109 $ + 3680-910 3680-910AR:PDF Licence PDF réseau (5 utilisateurs) Anglais 2000-06-16 1 M1 2004-09-10 22 327 $

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Membres du comité de normalisation

Nombre de membres :12

M. Gilles Champagne	Bionest Technologies inc.
M. Daniel Cimon	Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du Québec
M. François R. Côté	DBO Expert inc. (représentant OIQ)
M. Tony Di Fruscia	Ville de Montréal
M. Claude Galarneau	Le Roseau épurateur inc.
Mme Nathalie Houle	Ministère du développement durable, de l'environnment et des parcs
M. Bernard Lavallée	Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
M. Paul Lessard	Université Laval
M. Richard Marois	Conseil régional de l'environnement de la Montérégie
M. Henri Ouellet	Premier Tech ltée
M. David Roy	Société d'habitation du Québec
	Représentant Réseau environnement

Offre de certification

La certification des systèmes d’épuration est un aspect incontournable de la mise en marché et sera utile tant aux fabricants désireux de faire reconnaitre la conformité de leurs systèmes d’épuration autonomes qu’aux personnes qui ont la responsabilité d’appliquer le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées provenant des résidences isolées. Il est ainsi possible de faire certifier ses systèmes d’épuration selon le programme de certification du BNQ mis sur pied à cet effet. Le programme est basé sur la norme NQ 3680-910 et le protocole de certification BNQ 3680-915, qui précise la démarche que les fabricants doivent suivre pour démontrer qu’ils se conforment aux exigences s’appliquant aux produits à certifier.

Ce programme de certification est accrédité par le Conseil canadien des normes.

Télécharger le document requis pour la certification

7768	FRN	NQ 3680-915	Traitement des eaux usées - Systèmes d'épuration autonomes pour les résidences isolées - Protocole de certification
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb pages Prix + 3680-915 3680-915:PDF PDF Français 2000-06-16 2 28 109 $ + 3680-915 3680-915R:PDF Licence PDF réseau (5 utilisateurs) Français 2000-06-16 2 28 327 $
7769	ANG	NQ 3680-915	Wastewater Treatment - Stand-Alone Wastewater Treatment Systems for Isolated Dwellings - Certification Protocol
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb pages Prix + 3680-915 3680-915A:PDF PDF Anglais 2000-06-16 1 28 109 $ + 3680-915 3680-915AR:PDF Licence PDF réseau (5 utilisateurs) Anglais 2000-06-16 1 28 327 $

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Sommaire du programme de certification 3680-910

• Document d'information supplémentaire

Avis de modification

2015-03-17

Précisions concernant les conditions d’essais relatives aux températures lors des essais (précisions apportées aux articles 8 de la norme NQ 3680-910/2000-06-16 M1 [2004-09-10]).

2012-10-31

Précisions concernant les conditions d’essais relatives aux températures et au calendrier d’alimentation des systèmes lors des essais (précisions apportées aux articles 8 et B.4.2 de la norme NQ 3680-910/2000-06-16 M1 [2004-09-10]).

Entreprises certifiées

Nombre total : 5

1	Bas-Saint-Laurent	PREMIER TECH EAU ET ENVIRONNEMENT LTÉE
1	Estrie	DBO EXPERT INC.
1	Lanaudière	BIOFILTRA INC.
1	Mauricie	TECHNOLOGIES BIONEST INC. (BIONEST TECHNOLOGIES INC.)
2	USA	NORWECO, INC.

Personne-ressource

Jean Couture
Responsable de programme
Bureau de normalisation du Québec
Tél. : 418 652-2238 / 1 800 386-5114, poste 2365
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