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3840-100 Produits à contenu de plastique recyclé


AVIS

Le BNQ confirme le début des travaux d’élaboration du programme de certification composé du document BNQ 3840-900 Produits à contenu de plastique recyclé - Protocole de certification et des exigences de certification l’accompagnant selon la nouvelle norme CAN/BNQ 3840-100 - Produits à contenu de plastique recyclé publiée le 23 aout 2023.

Le BNQ souhaite former le comité consultatif qui sera responsable des travaux et dont la première réunion est prévue en janvier 2024. À la suite des différentes étapes du processus d’élaboration, le protocole et le document d'exigences devraient être publiés au cours de l'été 2024.

Nous vous invitons à communiquer avec nous pour toute question relative à ce sujet.

 

Norme CAN/BNQ 3840-100
Produits à contenu de plastique recyclé

Les résines plastiques font partie intégrante des sociétés modernes. Leurs propriétés mécaniques et chimiques, notamment leur légèreté et leur durabilité, les rendent idéales pour une multitude d'applications essentielles. Les résines plastiques sont donc devenues un matériau clé dans des milliers de produits manufacturés dans pratiquement tous les secteurs de l'économie, notamment l'automobile, l'électronique, la construction, le médical, l'alimentation et les boissons, entre autres.

Alors que les entreprises s'efforcent d'inclure une proportion accrue de plastique recyclé dans les produits manufacturés, et que les gouvernements envisagent de rendre obligatoire l'utilisation de contenu recyclé dans certains produits, il sera crucial de disposer d’une méthode normalisée pour calculer et vérifier le contenu recyclé des produits. Une norme et un protocole de certification solides garantiront des conditions de concurrence équitables pour les industries qui les adoptent, et donneront aux consommateurs confiance dans les allégations et l'étiquetage des produits concernant le contenu recyclé.

Cette norme pour les produits contenant du plastique recyclé (recyclat) vise à soutenir et à encourager un changement positif tout au long de la chaîne de valeur du plastique, y compris par les citoyens, l'industrie et les gouvernements, afin de garantir que les plastiques restent utilisés dans une économie circulaire, et hors de l'environnement.

  • Télécharger la norme
    12832 FRN CAN/BNQ 3840-100 Produits à contenu de plastique recyclé
    Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb pages Prix
    +
    3840-100 3840-100:PDF PDF Français 2023-08-23 1 48 Gratuit
    12833 ANG CAN/BNQ 3840-100 Recycled Plastic Content Products
    Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb pages Prix
    +
    3840-100 3840-100A:PDF PDF Anglais 2023-08-23 1 47 Gratuit
  • Contributeurs financiers

    Les travaux d’élaboration et la gratuité de la norme ont été rendus possibles grâce à la contribution financière des organismes suivants :

        Partenaire CCN SCC FR


        Partenaire CIAC FR


    Partenaire ECCC FR

    Partenaire Gouv Quebec FR
       Partenaire EEQ FR
  • Membres du comité de normalisation
    Nombre de membres :24
    M. Pierre BenabidèsLichens
    Mme Aurélie BergeretPolystyvert
    M. Dave BornnWinpak
    M. Pierre-Luc BourjeilyTC Emballages Transcontinental
    Mme Virginie BussièresPyrowave
    Mme Marie-Anne Champoux-GuimondKeurig Canada
    Mme Nancy ConleyNova Chemicals
    M. Francis CôtéIPL North America
    M. Jean-François CôtéSoprema
    M. Mathieu DesjardinsNexKemia Pétrochimies (Éco-Captation)
    M. Alexander DevonishEnvironnement et Changement climatique Canada (ECCC)
    M. Adel EssaddamLoop Industries
    M. Rick EverestCKF (membre de la famille des entreprises Scotia Investments)
    M. Normand GadouryÉco Entreprises Québec (ÉEQ)
    M. Keyven GobeilReVital Polymers
    M. Érik GriséCascades
    M. Crystal HoweIce River Sustainable Solutions
    M. Bryan KadlubowskiProcter & Gamble
    Mme Lorena Lujan RubioBASF
    Mme Pooneh SaheliMinistère de l’Environnement et de la Stratégie climatique — Gouvernement de la Colombie-Britannique
    Mme Christa SeamanAssociation canadienne de l’industrie de la chimie (ACIC)
    Mme Jo-Anne St-GodardCircular Innovation Council
    M. Cosmin VasileMinistère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP)
    Mme Lucie Ying LIModix Plastique
  • Personne-ressource

    Service à la clientèle
    Bureau de normalisation du Québec
    Tél. : 418 652-2238 / 1 800 386-5114, poste 2437
    Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Offre de certification 

Les produits à contenu de plastique recyclé permettent de créer une demande soutenue pour les matières premières secondaires, c’est-à-dire les matières issues du recyclage qui entrent dans la fabrication de nouveaux produits. Ainsi, les produits à contenu de plastique recyclé favorisent le développement et le maintien de nouveaux débouchés pour des matières autrement vouées à l’élimination, que celles-ci proviennent de matériaux préconsommation ou de matériaux postconsommation. De plus, parce qu’ils évitent l’utilisation de matières premières, de matières premières primaires et de matières premières élaborées, les produits à contenu de plastique recyclé assurent une meilleure gestion des ressources naturelles.

Le protocole de certification aura pour objet d’établir les exigences de certification pour vérifier à la conformité des produits à contenu de plastique recyclé en regard de ces exigences, lesquelles traiteront de la quantité de matériaux recyclés présente dans un produit à contenu de plastique recyclé et du marquage de ce produit afin d’en faciliter l’identification.

La certification s’adressera à tous fabricants désireux de faire reconnaitre la conformité de leurs produits ainsi qu’aux personnes qui ont la responsabilité de faire appliquer la règlementation en vigueur. Elle permettra d’appuyer les allégations en matière de contenu de plastique recyclé des fabricants et aux autorités règlementaires ainsi qu’aux consommateurs de mieux identifier les produits fabriqués à partir de plastique recyclé.

  • Personne-ressource

    Jean Couture
    Responsable de programme
    Bureau de normalisation du Québec
    Cell. : 581 989-9523
    Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

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